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Conditions GĂ©nĂ©rales de Vente – 3 of Cups

CharlĂšne E. Morel EI

SIRET : 927 970 608 00018

11 rue Yvan et Claire Goll
67200 Strasbourg
France

charlene@charlenemorel.fr

DerniĂšre mise Ă  jour : [DATE]

Article 1 – Objet

Les prĂ©sentes Conditions GĂ©nĂ©rales de Vente (CGV) rĂ©gissent les modalitĂ©s d’accĂšs et d’utilisation de l’espace membre « 3 of Cups », proposĂ© par CharlĂšne E. Morel EI.

L’abonnement donne accĂšs Ă  un espace privĂ© comprenant notamment des contenus numĂ©riques, des ressources, des rencontres collectives et un groupe communautaire.

Toute souscription implique l’acceptation pleine et entiĂšre des prĂ©sentes CGV.


Article 2 – Description du service

Le 3 of Cups est un espace membre destinĂ© aux femmes souhaitant bĂ©nĂ©ficier de ressources, rĂ©flexions et Ă©changes autour de l’organisation du quotidien, du bien-ĂȘtre et de la sĂ©rĂ©nitĂ©.

L’abonnement peut notamment inclure :

  • la lettre du mardi ;

  • des Ă©pisodes et notes rĂ©servĂ©s aux membres ;

  • des ressources numĂ©riques ;

  • des audios de sophrologie ;

  • des rencontres collectives en ligne ;

  • un groupe WhatsApp privĂ© ;

  • tout autre contenu ajoutĂ© ultĂ©rieurement.

Le contenu exact peut Ă©voluer Ă  tout moment afin d’amĂ©liorer l’expĂ©rience des membres.


Article 3 – Tarifs

Le 3 of Cups est proposé selon les formules suivantes :

  • Abonnement mensuel : 7 € TTC par mois.

  • Abonnement annuel : 50 € TTC par an.

Les tarifs applicables sont ceux affichés sur la page de souscription au moment de la commande.

CharlÚne E. Morel EI se réserve le droit de modifier les tarifs pour les nouvelles souscriptions.

Les membres dĂ©jĂ  abonnĂ©s conservent leur tarif jusqu’à rĂ©siliation de leur abonnement ou modification acceptĂ©e de celui-ci.


Article 4 – ModalitĂ©s d’abonnement et paiement

L’abonnement est souscrit directement via la plateforme Substack.

Le paiement est effectué de maniÚre sécurisée par les prestataires de paiement de Substack.

Selon la formule choisie, l’abonnement est renouvelĂ© automatiquement :

  • chaque mois pour l’abonnement mensuel ;

  • chaque annĂ©e pour l’abonnement annuel.

Le membre peut interrompre le renouvellement automatique Ă  tout moment depuis les paramĂštres de son compte Substack.

La résiliation prend effet à la fin de la période déjà réglée.

Aucun remboursement ne pourra ĂȘtre accordĂ© pour une pĂ©riode dĂ©jĂ  commencĂ©e.


Article 5 – Évolution du contenu

Le 3 of Cups est un espace vivant dont le contenu est amené à évoluer au fil du temps.

CharlĂšne E. Morel EI se rĂ©serve le droit d’ajouter, modifier, remplacer ou supprimer certains contenus, formats ou ressources afin de faire Ă©voluer l’expĂ©rience proposĂ©e aux membres.

Ces Ă©volutions ne constituent pas une modification substantielle du contrat dĂšs lors que l’accĂšs Ă  l’espace membre est maintenu.

Les membres reconnaissent souscrire Ă  un accĂšs global Ă  l’espace 3 of Cups et non Ă  un contenu prĂ©cis ou Ă  une quantitĂ© dĂ©terminĂ©e de ressources.


Article 6 – RĂ©siliation

Le membre peut résilier son abonnement à tout moment depuis son espace de gestion Substack.

La résiliation prend effet à la fin de la période déjà payée.

Aucun remboursement partiel ne sera effectué pour une période en cours.

L’accùs à l’espace membre cesse à l’expiration de l’abonnement.


Article 7 – Droit de rĂ©tractation

ConformĂ©ment Ă  l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rĂ©tractation ne peut ĂȘtre exercĂ© lorsque l’exĂ©cution du contenu numĂ©rique a commencĂ© avec l’accord prĂ©alable exprĂšs du consommateur et son renoncement exprĂšs Ă  son droit de rĂ©tractation.

En validant sa commande et en accédant immédiatement aux contenus, le membre reconnaßt renoncer à son droit de rétractation.


Article 8 – Accùs au service

L’accĂšs au 3 of Cups est personnel et non transfĂ©rable.

Le partage des identifiants de connexion est interdit.

Toute utilisation frauduleuse pourra entraüner la suspension ou la suppression de l’accùs sans remboursement.


Article 9 – Groupe WhatsApp et rencontres

Le 3 of Cups repose sur un esprit de respect, de bienveillance et de confidentialité.

Chaque membre s’engage à :

  • respecter les autres participantes ;

  • ne pas diffuser les Ă©changes en dehors du groupe ;

  • ne pas adopter de comportement agressif, discriminatoire ou irrespectueux.

CharlĂšne E. Morel EI se rĂ©serve le droit d’exclure tout membre dont le comportement porterait atteinte au bon fonctionnement de la communautĂ©.

Cette exclusion ne donnera lieu Ă  aucun remboursement.


Article 10 – PropriĂ©tĂ© intellectuelle

L’ensemble des contenus proposĂ©s dans le cadre du 3 of Cups demeure la propriĂ©tĂ© exclusive de CharlĂšne E. Morel EI ou de leurs auteurs respectifs.

Sont notamment concernés :

  • textes ;

  • audios ;

  • vidĂ©os ;

  • ressources PDF ;

  • supports de travail ;

  • illustrations.

Toute reproduction, diffusion, revente ou partage public est interdite sans autorisation écrite préalable.


Article 11 – Limitation de responsabilitĂ©

Le 3 of Cups constitue un espace d’information, de rĂ©flexion et de partage.

Il ne constitue en aucun cas :

  • une psychothĂ©rapie ;

  • un suivi mĂ©dical ;

  • un accompagnement psychologique ;

  • un traitement de santĂ©.

Les contenus proposĂ©s ne remplacent jamais l’avis d’un professionnel de santĂ© qualifiĂ©.

Chaque membre demeure responsable de ses dĂ©cisions et de leur mise en Ɠuvre.


Article 12 – Protection des donnĂ©es personnelles

Les donnĂ©es personnelles collectĂ©es sont utilisĂ©es uniquement dans le cadre de la gestion de l’abonnement et de la relation client.

Elles ne sont jamais revendues Ă  des tiers.

Le membre dispose des droits prévus par le RÚglement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Toute demande peut ĂȘtre adressĂ©e Ă  :

charlene@charlenemorel.fr


Article 13 – Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de litige, les parties rechercheront d’abord une solution amiable.

À dĂ©faut, les juridictions françaises seront seules compĂ©tentes.