Vous acceptez les conditions de service ci-dessous, ainsi que les Conditions d'Utilisation de Substack, le fournisseur de technologie.
Conditions GĂ©nĂ©rales de Vente â 3 of Cups
CharlĂšne E. Morel EI
SIRET : 927 970 608 00018
11 rue Yvan et Claire Goll
67200 Strasbourg
France
DerniĂšre mise Ă jour : [DATE]
Article 1 â Objet
Les prĂ©sentes Conditions GĂ©nĂ©rales de Vente (CGV) rĂ©gissent les modalitĂ©s dâaccĂšs et dâutilisation de lâespace membre « 3 of Cups », proposĂ© par CharlĂšne E. Morel EI.
Lâabonnement donne accĂšs Ă un espace privĂ© comprenant notamment des contenus numĂ©riques, des ressources, des rencontres collectives et un groupe communautaire.
Toute souscription implique lâacceptation pleine et entiĂšre des prĂ©sentes CGV.
Article 2 â Description du service
Le 3 of Cups est un espace membre destinĂ© aux femmes souhaitant bĂ©nĂ©ficier de ressources, rĂ©flexions et Ă©changes autour de lâorganisation du quotidien, du bien-ĂȘtre et de la sĂ©rĂ©nitĂ©.
Lâabonnement peut notamment inclure :
la lettre du mardi ;
des épisodes et notes réservés aux membres ;
des ressources numériques ;
des audios de sophrologie ;
des rencontres collectives en ligne ;
un groupe WhatsApp privé ;
tout autre contenu ajouté ultérieurement.
Le contenu exact peut Ă©voluer Ă tout moment afin dâamĂ©liorer lâexpĂ©rience des membres.
Article 3 â Tarifs
Le 3 of Cups est proposé selon les formules suivantes :
Abonnement mensuel : 7 ⏠TTC par mois.
Abonnement annuel : 50 ⏠TTC par an.
Les tarifs applicables sont ceux affichés sur la page de souscription au moment de la commande.
CharlÚne E. Morel EI se réserve le droit de modifier les tarifs pour les nouvelles souscriptions.
Les membres dĂ©jĂ abonnĂ©s conservent leur tarif jusquâĂ rĂ©siliation de leur abonnement ou modification acceptĂ©e de celui-ci.
Article 4 â ModalitĂ©s dâabonnement et paiement
Lâabonnement est souscrit directement via la plateforme Substack.
Le paiement est effectué de maniÚre sécurisée par les prestataires de paiement de Substack.
Selon la formule choisie, lâabonnement est renouvelĂ© automatiquement :
chaque mois pour lâabonnement mensuel ;
chaque annĂ©e pour lâabonnement annuel.
Le membre peut interrompre le renouvellement automatique Ă tout moment depuis les paramĂštres de son compte Substack.
La résiliation prend effet à la fin de la période déjà réglée.
Aucun remboursement ne pourra ĂȘtre accordĂ© pour une pĂ©riode dĂ©jĂ commencĂ©e.
Article 5 â Ăvolution du contenu
Le 3 of Cups est un espace vivant dont le contenu est amené à évoluer au fil du temps.
CharlĂšne E. Morel EI se rĂ©serve le droit dâajouter, modifier, remplacer ou supprimer certains contenus, formats ou ressources afin de faire Ă©voluer lâexpĂ©rience proposĂ©e aux membres.
Ces Ă©volutions ne constituent pas une modification substantielle du contrat dĂšs lors que lâaccĂšs Ă lâespace membre est maintenu.
Les membres reconnaissent souscrire Ă un accĂšs global Ă lâespace 3 of Cups et non Ă un contenu prĂ©cis ou Ă une quantitĂ© dĂ©terminĂ©e de ressources.
Article 6 â RĂ©siliation
Le membre peut résilier son abonnement à tout moment depuis son espace de gestion Substack.
La résiliation prend effet à la fin de la période déjà payée.
Aucun remboursement partiel ne sera effectué pour une période en cours.
LâaccĂšs Ă lâespace membre cesse Ă lâexpiration de lâabonnement.
Article 7 â Droit de rĂ©tractation
ConformĂ©ment Ă lâarticle L221-28 du Code de la consommation, le droit de rĂ©tractation ne peut ĂȘtre exercĂ© lorsque lâexĂ©cution du contenu numĂ©rique a commencĂ© avec lâaccord prĂ©alable exprĂšs du consommateur et son renoncement exprĂšs Ă son droit de rĂ©tractation.
En validant sa commande et en accédant immédiatement aux contenus, le membre reconnaßt renoncer à son droit de rétractation.
Article 8 â AccĂšs au service
LâaccĂšs au 3 of Cups est personnel et non transfĂ©rable.
Le partage des identifiants de connexion est interdit.
Toute utilisation frauduleuse pourra entraĂźner la suspension ou la suppression de lâaccĂšs sans remboursement.
Article 9 â Groupe WhatsApp et rencontres
Le 3 of Cups repose sur un esprit de respect, de bienveillance et de confidentialité.
Chaque membre sâengage Ă :
respecter les autres participantes ;
ne pas diffuser les échanges en dehors du groupe ;
ne pas adopter de comportement agressif, discriminatoire ou irrespectueux.
CharlĂšne E. Morel EI se rĂ©serve le droit dâexclure tout membre dont le comportement porterait atteinte au bon fonctionnement de la communautĂ©.
Cette exclusion ne donnera lieu Ă aucun remboursement.
Article 10 â PropriĂ©tĂ© intellectuelle
Lâensemble des contenus proposĂ©s dans le cadre du 3 of Cups demeure la propriĂ©tĂ© exclusive de CharlĂšne E. Morel EI ou de leurs auteurs respectifs.
Sont notamment concernés :
textes ;
audios ;
vidéos ;
ressources PDF ;
supports de travail ;
illustrations.
Toute reproduction, diffusion, revente ou partage public est interdite sans autorisation écrite préalable.
Article 11 â Limitation de responsabilitĂ©
Le 3 of Cups constitue un espace dâinformation, de rĂ©flexion et de partage.
Il ne constitue en aucun cas :
une psychothérapie ;
un suivi médical ;
un accompagnement psychologique ;
un traitement de santé.
Les contenus proposĂ©s ne remplacent jamais lâavis dâun professionnel de santĂ© qualifiĂ©.
Chaque membre demeure responsable de ses dĂ©cisions et de leur mise en Ćuvre.
Article 12 â Protection des donnĂ©es personnelles
Les donnĂ©es personnelles collectĂ©es sont utilisĂ©es uniquement dans le cadre de la gestion de lâabonnement et de la relation client.
Elles ne sont jamais revendues Ă des tiers.
Le membre dispose des droits prévus par le RÚglement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Toute demande peut ĂȘtre adressĂ©e Ă :
Article 13 â Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, les parties rechercheront dâabord une solution amiable.
à défaut, les juridictions françaises seront seules compétentes.
